Le cours d’eau

Un cours d’eau est la surface du sol occupée par des eaux courantes qui suivent d’une façon continue et régulière une direction déterminée par une déclivité naturelle ou artificielle. Les eaux proviennent en général de sources ou de zones humides, l’intermittence de l’écoulement (assèchement) n’enlève pas le caractère de cours d’eau.

Le « cours d’eau » n’est pas à confondre avec le « fossé » qui lui, est creusée artificiellement dans le but de drainer, collecter ou faire circuler l’eau.

La cartographie dynamique « cartélie » de la Direction Départementale des Territoires du Cher vous permet ainsi d’identifier les linéaires soumis au droit et à la réglementation qui s’appliquent aux cours d’eau :  CARTELIE

L’ensemble des cours d’eau (rivières et ruisseaux) du bassin de l’Yèvre sont « non domaniaux », c'est-à-dire que l’entretien régulier incombe au riverain, qui est propriétaire des berges et du lit jusqu’à la moitié du cours d’eau (article L215-2 du Code de l’Environnement).

Le devoir du riverain.

Le propriétaire riverain est tenu à un entretien régulier du cours d’eau. Cet entretien a pour objet de maintenir le cours d’eau dans son profil d’équilibre, de permettre l’écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique ou, le cas échéant, à son bon potentiel écologique, notamment par l’enlèvement des embâcles, débris et atterrissements, flottants ou non, par élagage ou recépage de la végétation des rives (art L215-14 du code de l’environnement).


Le bon entretien permettra une régénération régulière et naturelle du cours d’eau

qui réagira mieux aux différentes pressions, naturelles ou liées aux activités humaines.


Pour cela, le maître mot est la diversité, elle doit être :

- Morphologique,  en permettant la circulation sédimentaire et piscicole, en alternant les zones dynamique et les zones plus calme.

- Végétal, étroitement liée à la morphologie, la végétation des bords de cours d’eau (appelé ripisylve), doit se développer sous différentes strates (herbacée, arbustive, arborée) ; en permettant l’alternance de zones d’ombres et ensoleillés et en maintenant les berges dans les zones d’érosion les plus importantes.

 Les espèces doivent être adaptées des bords des cours d’eau, il s’agit d’espèces arborées, exemples : frêne, saule, aulnes… ; d’espèces arbustives, exemple : noisetier, sureaux, aubépine… ; d’espèces herbacées : Iris, jonc, carex… ces espèces qui constituent la ripisylve naturelle de nos cours d’eau maintiendront efficacement les berges et limiteront leur colonisation par les ragondins et rats musqués.


La ripisylve assure ainsi des rôles, mécaniques, physiques, chimiques et écologiques :

- La stabilisation des berges avec le système racinaire,
- La filtration naturelle des eaux
- La régulation des crues en diminuant la vitesse de l’eau
- L’amélioration de l’infiltration et du stockage de l’eau dans les nappes
- La création de corridors biologiques et d’habitats
- La limitation de la colonisation des berges par les espèces invasives

La période de repos végétatif permet de réaliser les différentes actions de tailles, élagages et abattages, elle se situe entre novembre et mars. Les plantations en berge sont à réaliser de préférence au printemps, afin de limiter les dégâts causés par les crues hivernales.


Consignes générales

•   Les traitements chimiques sont proscrits afin d’éviter toute pollution des cours d’eau, le respect des consignes applicables aux ZNT (Zone de Non Traitement) est obligatoire.

•   Les embâcles (accumulation de bois morts et débris flottants dans le cours d’eau), leur élimination doit pas être systématique, ils constituent des habitats privilégiés pour certaines espèces, c’est pourquoi il ne faut éliminer que ceux qui sont sources de perturbations (risque inondation, dégradation d’ouvrages...)

•   Les atterrissements, communément appelé « sablettes », ce sont des dépôts de vase, sable, graviers dans le cours d’eau. Ils sont le résultat de la dynamique naturelle du cours d’eau, le curage ne doit pas être systématique étant donné son effet provisoire et souvent négatif sur le milieu, celui-ci est soumis à déclaration ou autorisation.

•   Les espèces invasives, elles sont nombreuses sur le bassin versant de l’Yèvre, leurs proliférations causes des dommages économiques, écologiques voir sanitaires. Les espèces les plus problématiques sur le territoire, que nous recommandons d’éliminer, sont la Jussie, le Myriophylle du Brésil, la Renouée du Japon, le Robinier faux Acacia, la Sagittaire, ou encore la Berce du Caucase.

Le Ragondin a largement colonisé le territoire et est à l’origine de dégâts importants, l’espèce est aujourd'hui classé « nuisible », la gestion peu notamment être réalisée à tir, au cours des périodes autorisées, pour les titulaires du permis de chasse validé ou encore par piégeage à  l’aide de pièges spécifiques à Ragondins.


Les aménagements et activités aux abords des cours d’eau

Ils peuvent avoir un impact sur les milieux et son juridiquement encadrés. C’est la nomenclature IOTA (décret n°2006-881 du 17 juillet 2006) qui réglemente les Installation, Ouvrages, Travaux et Activités qui impliquent des prélèvements sur la ressource et des impacts sur les milieux ou la sécurité publique.

Ainsi, les Installation, Ouvrages, Travaux et Activités (hors ICPE) peuvent être soumis à déclaration ou autorisation au regard de différents critères. Une procédure de déclaration ou d’autorisation peu alors être nécessaire, ces procédures sont décrites dans l’espace documentation (nomenclature IOTA).

Pour toutes informations complémentaires, techniques ou réglementaires, n'hésitez pas à contacter  le syndicat de rivière !